Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE
M. DANIEL FORGET

Numéro de dépôt :
4130188
Date de dépôt :
30/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2024
LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE de DANIEL FORGET

Présentation de la marque LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2014 par monsieur DANIEL FORGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est monsieur DANIEL FORGET domicilié(e) 3 RESIDENCE DES BUTTES - 92220 - BAGNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DANIEL FORGET domicilié(e) 3 RESIDENCE DES BUTTES - 92220 - BAGNEUX - France.

La marque LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE est expirée depuis le 30 octobre 2024.

DANIEL FORGET a également déposé les autres marques suivantes : CARNAVAL DES VENDANGES , PPCM , FACEA FONDS D AIDE A LA CREATION ET L EDUCATION ARTISTIQUES , PPCM , LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE , (Marque figurative) , PPCM PRODUCTIONS , LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE , LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE CENTRE DES ARTS DU CIRQUE ET DES CULTURES EMERGENTES , CARNAVAL DES VENDANGES DE BAGNEUX


M. DANIEL FORGET - 3 RESIDENCE DES BUTTES - 92220 - BAGNEUX - France


M. DANIEL FORGET - 3 RESIDENCE DES BUTTES - 92220 - BAGNEUX - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.